Conditions générales d'exercice de la profession de Visual Space GmbH
(Date limite : 06/2024)
I. Conditions générales
- Domaine de compétence
1.1. Dans toutes les négociations, dans lesquelles la société Visual Space GmbH, Schubertstraße 7, 80336 München (ci-après dénommée "VS") est appelée à jouer un rôle de premier plan.
genannt) für andere Unternehmen oder Unternehmer, juristische Personen des öffentlichen Rechts oder öffentlich-
Les résultats de l'enquête sur les droits de propriété intellectuelle (ci-après dénommés "clients") s'améliorent, mais aussi les conditions générales d'accès à l'information.
Geschäftsbedingungen (AGB) von VS. Si elles n'ont pas été modifiées, les AGB ont été incluses dans le programme de travail de l'année précédente.
Kundenbestellung gültigen bzw. jedenfalls in der dem Kunden zuletzt mitgeteilten Fassung als Rahmenvereinbarung auch
pour les litiges importants, sans que le VS ne puisse s'y soustraire dans tous les cas de figure.
1.2. Die AGB gelten ausschließlich. Les obligations du client, telles qu'elles sont définies par la loi, doivent être respectées, y compris en cas d'urgence.
der schriftlichen Zustimmung von VS - nicht Vertragsinhalt, selbst wenn VS einen Vertrag durchführen bzw. eine Leistung
erbringen sollte, ohne solchen Bedingungen ausdrücklich zu widersprechen. - Demande et appel d'offres
2.1 Les offres de VS sont libres et non contraignantes, si elles ne sont pas considérées comme des offres contraignantes.
wurden.
2.2 L'achat par le client est un contrat d'échange verbal. VS peut effectuer les envois du client à l'intérieur d'une période de deux ans.
Wochen annehmen.
2.3 VS s'engage à respecter le droit d'auteur ou le droit au respect de la vie privée pour tous les produits et services qu'elle propose et pour tous les coûts qu'elle verse, à savoir
les images, les illustrations, les graphiques, les prospectus, les catalogues et les modèles présentés par le client,
Les pièces de rechange et les autres éléments et accessoires sont également concernés. Le client doit tenir compte de ces éléments sans les modifier.
Zustimmung von VS weder als solche noch inhaltlich Dritten zugänglich machen, sie bekannt geben, selbst oder durch
Dritte nutzen oder vervielfältigen. Il a, à la suite de l'échange de VS avec ces états membres, complètement changé ces derniers et
d'éventuels clients satisfaits à vernir, s'ils ne sont pas plus satisfaits d'eux dans le cadre d'une procédure ordonnée.
ou lorsque les vérifications n'aboutissent pas à l'adoption d'un règlement. La garantie d'assurance est également prévue pour les cas suivants
électronique pour la vérification des données de gestion dans le cadre d'une assurance de données explicite. - Ancienfordernisse
3.1. Garanties et clauses contractuelles, en particulier lorsqu'elles concernent le domaine de ces accords commerciaux,
bedürfen der ausdrücklichen und schriftlichen Bestätigung durch VS.
3.2. Les modifications et compléments apportés aux accords entre VS et le client ont une incidence sur l'efficacité de la forme de l'appel d'offres.
Le formulaire d'inscription ici et à d'autres endroits dans cette AGB peut également être envoyé par courrier électronique, télécopie ou courrier postal.
durch Briefwechsel eingehalten werden.
3.3. Anzeigen Rechtserhebliche Anzeigen und Erklärungen des Kunden in Bezug auf den Vertrag (z.B. Mängelrüge, Fristsetzung,
Rücktritt) sont présentés sous forme de texte. Formulaires légaux et autres dispositions, en particulier dans le cas d'un mariage.
über die Legitimation des Erklärenden bleiben unberührt. - Leistungszeitpunkt, Subunternehmer
4.1. Les termes et les délais d'exécution ne sont pas des termes fixes, même s'ils sont décrits de manière schriftlich et ausdrücklich par le VS en tant que
Fixtermine zugestanden wurden.
4.2. VS entscheidet, wie viele und welche Mitarbeiter - nach Ermessen auch freie Mitarbeiter und Subunternehmer - eingesetzt werden bzw. welche Leistungen an Dritte vergeben werden. - Projets
5.1. VS est conforme aux souhaits du client, notamment en ce qui concerne l'établissement d'un budget, et sur la base de l'expérience acquise par le client dans le cadre de l'exécution du contrat.
L'installation, l'installation intérieure et la visualisation des messages sont basées sur des données antérieures à la demande du client.
(Conception et visualisation).
5.2. Dans le cadre de la mise en œuvre de l'un des plans d'action définis par le VS, ce dernier doit fournir les résultats attendus d'après les critères suivants
les règles techniques approuvées et les autorisations officielles (réalisation). - Gestion de projet
VS et le client doivent avoir recours, sans délai après la conclusion du contrat, à un chef de projet et à un expert en la matière.
Projektleiter, die zu allen Entscheidungen hinsichtlich des Vertragsgegenstands befugt sind und ausschließlicher
Il s'agit d'un partenaire de choix pour les plaintes et les objections de toute nature. Informer sur les changements dans la gestion du projet
sich die Parteien unverzüglich gegenseitig. - Nachfristen
7.1. Si l'acheteur demande ou refuse de donner suite à une demande d'indemnisation ou à une demande d'indemnisation au titre d'un contrat ou d'une erreur, il doit le faire,
doivent s'opposer à cette éventualité et faire l'objet d'au moins deux vérifications de l'état de santé. Die Frist soll -
en fonction de l'ampleur et de la complexité technique - dans le cadre d'un maximum de 10 étapes de travail, même si
eine noch kurzfristigere Nachbesserung aufgrund berechtigter Interessen des Kunden unter Berücksichtigung der
La qualité technique de l'appareil a été améliorée.
7.2. Durch Gesetz oder Vertrag vorgesehene Fristsetzungen des Kunden müssen - außer in Eilfällen - mindestens zehn
Arbeitstage betragen. Si le client se trouve confronté à une situation délicate dans le cadre d'une procédure légale et qu'il cherche une solution au problème (par exemple, par le biais d'une procédure d'appel d'offres ou d'une procédure d'appel d'offres), il peut être tenu responsable des conséquences de cette situation.
Rücktritt, Kündigung oder Schadensersatz statt der Leistung) ou zur Minderung der Vergütung berechtigen, so muss der
Les personnes qui ont subi les conséquences de la violation du droit d'auteur dans le texte, ainsi que la violation du droit d'auteur, ne peuvent pas s'en prévaloir. VS peut
après l'expiration d'un délai d'un an, conformément à l'article 2 du règlement, l'intéressé doit se rendre compte qu'il s'agit d'un délai d'attente de trois mois.
Rechte binnen zwei Wochen nach Zugang der Aufforderung ausübt. - Prix, prix, prix de vente, prix d'achat
8.1 Tous les prix sont calculés en fonction du montant de la redevance prévu dans le contrat d'assurance. Des réductions plus importantes ou plus importantes sont prévues.
gesondert berechnet.
8.2 Tous les prix s'entendent nets, y compris le prix d'achat légal en vigueur.
8.3 Le règlement est irrévocable et ne peut être modifié avant 14 jours à compter de la date de l'annonce et de la livraison, ainsi que de l'annulation. VS est
jedoch, auch im Rahmen einer laufenden Geschäftsbeziehung, jederzeit berechtigt, eine Leistung ganz oder teilweise nur
gegen Vorkasse durchzuführen. Un montant supplémentaire est indiqué pour chaque cas, au plus tard dans le cadre de la garantie de bonne fin. Avec
Ablauf der Zahlungsfrist nach Satz 1 gerät der Kunde in Verzug. Die Vergütung ist während des Verzugs zum jeweils
gesetzlichen Verzugszinssatz zu verzinsen. VS behält sich die Geltendmachung eines weitergehenden
Verzugsschadens vor.
8.4 En cas d'exécution d'une décision dans les délais impartis, les conditions énoncées dans l'offre ou dans le contrat d'adjudication de VS ne sont pas applicables.
eine Kalkulation bzw. ein Voranschlag, sofern nicht ausdrücklich eine Pauschalvergütung vereinbart wird. Si les
Parteien eine Abrechnung nach Aufwand vereinbaren, kann VS vom Kunden die Abzeichnung eines von VS bzw. ihrem
Mitarbeiter vorgelegten Arbeitsnachweises verlangen. Der angefallene Aufwand wird in der Rechnung oder in einer
l'article en question dans le cadre de la procédure d'appel d'offres. Si l'utilisateur estime que la qualité de l'installation n'est pas suffisante pour qu'il soit possible d'y remédier, il doit en faire la demande auprès de l'autorité compétente de l'État membre concerné.
zwei Wochen in Textform Widerspruch erheben, trägt der Kunde die Beweislast für deren Unrichtigkeit. Il en va de même pour les
Rechtzeitigkeit ist der Zugang des Widerspruchs bei VS.
8.5 L'utilisation des moyens de pression du client ou l'exécution des paiements par le biais d'une réponse unique sont les suivantes
nur zulässig, soweit die Gegenansprüche unbestritten oder rechtskräftig festgestellt sind oder sich aus demselben Auftrag
ergeben, unter dem die betreffende Leistung erfolgt ist. - Kündigung
9.1. VS et le client peuvent obtenir l'exécution de l'obligation de service public dans le cadre d'un contrat de service public.
nur verlangen, wenn der jeweils andere Vertragspartner die Verzögerung allein oder ganz überwiegend zu vertreten hat, es
sei denn, dem Berechtigten ist auf der Grundlage einer Abwägung aller Interessen ein Festhalten am Vertrag nicht
zumutbar.
9.2. Le droit de l'acheteur à l'exécution ordonnée conformément à l'article 648 du code civil allemand n'est pas respecté. VS se comporte en cas de
L'octroi de l'autorisation au client lui permet de s'acquitter de son obligation de paiement pour les montants déjà versés. Pour les prestations jusqu'à
Kündigung noch nicht erbrachten Leistungen stehen VS pauschal 30 % der auf die noch nicht erbrachten Leistungen
anteilig entfallenden Nettovergütung zu ; dem Kunden bleibt der Nachweis vorbehalten, dass die VS nach Abzug ersparter
Aufwendungen, anderweitiger Erwerbsmöglichkeiten oder böswillig unterlassener anderweitiger Erwerbsmöglichkeiten
zustehende anteilige Nettovergütung niedriger ist, als die vorgenannte pauschale Quote. - Haftung
10.1. Soweit sich aus diesen AGB einschließlich der nachfolgenden Bestimmungen nichts anderes ergibt, haftet VS bei einer
Verletzung von vertraglichen und außervertraglichen Pflichten nach den gesetzlichen Vorschriften.
10.2. Auf Schadensersatz haftet VS - gleich aus welchem Rechtsgrund - im Rahmen der Verschuldenshaftung bei Vorsatz und
une plus grande capacité de charge. Dans le cas d'une capacité de charge plus faible, le VS est soumis à un taux d'utilisation plus élevé que la moyenne, ce qui signifie qu'il n'est pas nécessaire de l'augmenter.
gesetzlichen Vorschriften (z.B. Sorgfalt in eigenen Angelegenheiten) nur
a. pour les dépenses liées à la détérioration de la vie, de l'état de santé ou de la santé publique
b. pour les enfants atteints d'une lésion non irrémédiable, d'une atteinte à l'intégrité physique (atteinte à la santé) ; dans ces cas-là
Fällen ist die Haftung von VS jedoch auf den Ersatz des vorhersehbaren, typischerweise eintretenden Schadens
begrenzt.
10.3. Die sich aus Ziff. 10.2 ergebenden Haftungsbeschränkungen gelten auch bei Pflichtverletzungen durch bzw. zu Gunsten
de personnes dont les versements de VS ont été effectués conformément aux dispositions légales. Il n'y a pas de raison pour que VS
einen Mangel arglistig verschwiegen oder eine Beschaffenheitsgarantie übernommen hat sowie für Ansprüche des Kunden
nach dem Produkthaftungsgesetz. - Eigentumsvorbehalt
VS s'occupe de l'objet et des droits de l'utilisateur dans le cadre de l'évaluation de la qualité jusqu'à l'examen complet de la qualité de l'eau et de l'air.
Vergütungsansprüche aus dem Vertrag vor. Le client n'est pas tenu de se soumettre à une révision ou à une modification de son contrat avant d'avoir atteint l'âge de 18 ans.
une analyse schriftlicher gegenüber VS et uniquement dans le cadre d'une procédure ordnungsgemäßen Geschäftsgang. - Références
Il est prévu que les clients reçoivent des documents imprimés ou en ligne en tant que clients de référence, ainsi que des documents d'information.
un plus grand nombre de photos de la visualisation et de la réalisation des travaux à diffuser. VS est donc la
les intérêts légitimes des clients sont pris en compte. - Rechtswahl, Gerichtsstand
13.1. Es gilt das Recht der Bundesrepublik Deutschland unter Ausschluss des UN-Kaufrechts (CISG) und des Kollisionsrechts.
13.2. Si der Kunde Kaufmann, eine juristische Person des öffentlichen Rechts oder ein öffentlich-rechtliches
En outre, Munich est un lieu de prédilection, y compris au niveau international, pour tous les types d'activités dans les domaines de la santé et de l'éducation.
Zusammenhang mit den vertragsgegenständlichen Leistungen. VS peut, en cas d'infraction à la législation, être également tenu pour responsable en cas d'infraction à la législation.
allgemeinen Gerichtsstand des Kunden erheben. Les dispositions légales en vigueur, en particulier celles qui sont contraires à l'ordre public, doivent être respectées.
Zuständigkeiten, bleiben unberührt.
13.3. Erfüllungsort ist München, sofern nicht anders vereinbart.
II. Conception, visualisation
Dans la phase de conception et de visualisation, les conditions énoncées dans le présent chapitre II s'appliquent également ; en outre, les conditions suivantes s'appliquent
diejenigen des Abschnitts I (Allgemeine Bestimmungen).
- Leistungsgegenstand
1.1. VS est conforme aux souhaits du client, notamment en ce qui concerne l'établissement du budget, et sur la base de l'expérience acquise par le client dans le cadre de l'exécution du contrat.
L'installation, l'installation intérieure et la visualisation des messages se font en fonction des besoins des clients.
1.2. VS est responsable de l'exécution des obligations contractuelles conformément aux règles techniques applicables et aux dispositions légales en vigueur, qui sont les suivantes
zum Zeitpunkt der voraussichtlichen Abnahme der Leistung gelten, erbringen.
1.3. VS schuldet die Erstellung der im Angebot angegebenen Anzahl von Entwürfen ; hierfür wird eine Basisvergütung
vereinbart. Si le client décide de mettre en œuvre d'autres mesures, qui ne se limitent pas à une simple planification générale, il peut demander à la Commission de l'aider à mettre en œuvre ces mesures.
erstellter Entwürfe darstellt, sind diese nach Angabe im Angebot zusätzlich vergütungspflichtig. - Korrekturschleifen
2.1. Si VS dem Kunden den ersten Entwurf zur Verfügung hat, kann der Kunde die Einarbeitung und Umsetzung
eines Änderungswunsches (=Korrekturschleife) in Textform verlangen.
2.2. Soweit im Angebot nichts anderes vereinbart wurde, werden von der Basisvergütung (vgl. II. Ziff. 1.3.) zwei
Korrekturschleifen erfasst.
2.3. D'autres accords de partenariat seront conclus avec le client après l'expiration du délai, à condition que l'accord conclu entre le client et l'autorité compétente ne soit pas remis en cause par l'accord.
Stundensatz zzgl. Umsatzsteuer gilt. Im Übrigen gilt I. Ziff. 8.4. - Urhebernutzungsrechte
3.1. Aufschiebend bedingt auf die Zahlung der vollständigen Vergütung überträgt VS dem Kunden das zeitlich unbegrenzte und
ausschließliche Urhebernutzungsrecht an dem sich aus den Entwürfen jeweils zugrundeliegenden Design. Ces modèles
dürfen, sofern nichts hiervon Abweichendes vereinbart wurde, nicht für andere Gegenstände verwendet, bearbeitet oder
abgeändert oder von Dritten genutzt werden. Räumlich ist das Urhebernutzungsrecht begrenzt auf diejenigen
Les avantages dont bénéficie le VS en matière d'environnement.
3.2. VS sichert zu, dass ihr die Urhebernutzungsrechte zustehen und nicht mit Rechten Dritter belastet sind.
3.3. Im Übrigen vereinbaren die Parteien die entsprechende Anwendung der urheberrechtlichen Vorschriften, insbesondere der
§§ 15 et suivants, 31 et suivants. UrhG auch für den Fall, dass ein originärer urheberrechtlicher Schutz nicht entsteht.
3.4. VS bleibt auch nach Ablieferung des Werkes Eigentümer an Entwürfen, Originalzeichnungen, Druckvorlagen, Modellen und
de s'assurer de l'application des règles en vigueur.
III. Réalisation
Dans la phase de réalisation, les dispositions de l'annexe III ont été renforcées ; en outre, les citoyens des États membres de l'Union européenne ont été invités à participer à l'élaboration de ces dispositions.
Abschnitts I (Allgemeine Bestimmungen).
- Leistungsgegenstand
1.1. Dans le cadre de l'élaboration de la réalisation de l'un des projets du VS, conformément à l'article II (conception, visualisation), il a été décidé de mettre en place un système de gestion de l'information et de la communication. II (Konzeption, Visualisierung) erstellten Entwurfes
a été VS les prestations vertraglichen selon les règles techniques approuvées et les prescriptions légales.
erbringen.
1.2. Un abaissement de la norme d'amortissement vertraglich vereinbarten est sans effet et n'a pas d'effet sur l'évolution de la situation, si elle doit être modifiée.
einer wenigstens gleichwertigen oder gar höherwertigen Leistung führt. - Anrechnung der Vergütung für Konzeption und Realisierung
La base de référence pour la conception et la visualisation (cf. II. Ziff. 1.3) est basée sur les éléments suivants avec les clients
vereinbarten und von diesem geschuldeten Werklohn für die Realisierung des Vorhabens angerechnet ; davon
ausgeschlossen ist das zusätzliche Honorar für die Erstellung zusätzlicher Entwürfe (vgl. II Ziff. 1.3) sowie die Vergütung
nach Zeitaufwand für Korrekturschleifen (vgl. II Ziff. 2). - Remboursements d'impôts
VS verpflichtet sich, auf schriftliches Verlangen des Kunden Auftragserweiterungen gegenüber der zunächst beauftragten
Leistung durchzuführen, sofern ihr Betrieb auf derartige Leistungen ausgerichtet ist und sofern die Auftragserweiterung
zumutbar ist. - Pour les clients, il s'agit d'atteindre des niveaux de performance élevés
Le client est obligé d'utiliser du bois et de l'eau de chauffage en quantités suffisantes pour qu'ils soient utilisés, car il n'y a rien d'anormal à ce qu'ils soient utilisés.
vereinbart wurde. - Gefahrübergang, Abnahme
5.1. Dans le cas d'une rémunération inférieure à la normale, le Parlement doit procéder à un examen approfondi de la situation. La mise en œuvre des
Les clients s'en tiennent à la forme du texte.
5.2. En cas d'utilisation de matériaux non autorisés, le client ne peut pas modifier la valeur de l'autorisation, mais il peut la modifier sous réserve des dispositions de la présente directive.
Vorbehalt erklären.
5.3. Si le client n'a pas reçu l'avis sans réserve, il peut demander à VS un délai d'une semaine pour l'envoi de l'avis.
dieser Erklärung setzen. L'objectif est atteint si l'utilisateur, à l'intérieur de ce délai, reçoit des informations sur la manière dont il a pu se rendre compte de l'efficacité de l'action de la Commission.
Verweigerung der Abnahme nicht schriftlich spezifiziert.
IV. La mise en œuvre des principes généraux dans le cadre des événements et des cérémonies de messes
Si le critère de sélection est la vérification de l'état d'avancement d'un événement ou d'une manifestation, il faut absolument que les éléments suivants soient pris en compte
Bestimmungen dieses Abschnitts IV ; ergänzend diejenigen der Abschnitte I (Allgemeine Bestimmungen), II (Konzeption und
Visualisierung) et III (Realisierung).
- Les objectifs de la VS
1.1. L'étendue des prestations de VS à éradiquer découle de l'acte d'adhésion et de l'acte juridique.
Auftragsbestätigung. Les données d'inventaire et les lettres de recommandation ne sont valables que si elles ont été établies en tant que telles.
1.2. Zugesagte Liefer-, Fertig- und Zurverfügungstellungsfristen und -termine sind unverbindlich, es sei denn sie sind von VS
schriftlich als verbindlich bestätigt. Le début de la période de référence du client pour les services de livraison, de fertilisation et d'entretien, ainsi que pour les services d'assistance technique, est fixé par le Conseil d'administration de l'Union européenne.
La durée de validité de l'appel d'offres est limitée à la réponse à toutes les questions d'ordre technique.
1.3. Si VS n'a pas respecté les délais et les conditions en vigueur, le client peut se référer aux éléments suivants
Verzugsentschädigung, insgesamt jedoch höchstens 10% des Nettorechnungswertes der vom Verzug betroffenen Leistung.
D'une manière générale, les réponses sont insuffisantes si le vol ne porte pas sur une grande vitesse ou sur une vitesse inférieure à celle de l'avion.
Vorsatz von VS beruht.
1.4. Die Einhaltung der Liefer-, Fertig- und Zurverfügungstellungsfristen durch VS setzt die rechtzeitige und ordnungsgemäße
Erfüllung der Verpflichtungen des Kunden voraus, insbesondere der rechtzeitige Zahlungseingang von Anzahlungen, sofern
vereinbart.
1.5. Gerät der Kunde in Annahmeverzug oder verletzt er sonstige Mitwirkungspflichten, so ist VS berechtigt, den ihr
entstandenen Schaden, einschließlich etwaiger Mehraufwendungen, zu verlangen. In diesem Fall geht auch die Gefahr
eines zufälligen Untergangs oder einer zufälligen Verschlechterung des Vertragsgegenstandes in dem Zeitpunkt auf den
Kunden über, in dem dieser in Annahmeverzug gerät. - Objectifs du client
2.1. Le client dispose d'un accès libre au site de la manifestation, de possibilités d'emploi et d'assistance pendant les opérations de vente et d'achat, et d'un droit d'accès à l'information et à la formation.
un espace de stationnement gratuit dans le voisinage immédiat, en toute sécurité.
2.2. Der Kunde darf die vermieteten Gegenstände lediglich sachgerecht zu nutzen und muss übermäßige Inanspruchnahme
Les produits de ce type peuvent être endommagés ou détruits par la foudre, les eaux usées, les déchets solides et d'autres facteurs d'agression. Pour
abhanden gekommene Gegenstände oder deren Beschädigung sowie unsachgemäße Nutzung haftet der Kunde in vollem
Umfang.
2.3. Toutes les parties contractantes sont, au cours de la période de validité du contrat, non pas transférées par le VS, mais le client a, de surcroît, pour
la protection de l'assurance contre les incendies, la pollution de l'eau, les déchets solides et d'autres dommages.
zu sorgen.
2.4. Au cours de la durée de vie moyenne, c'est-à-dire pendant la période d'au moins deux ans, le client doit s'efforcer d'obtenir un service d'assistance technique adéquat.
2.5. Le client souhaite bénéficier d'un service de restauration gratuit et adéquat pour la vente et l'achat d'articles dans le domaine de la santé publique. - La responsabilité du client
L'utilisateur a droit à des VS pour la perte de l'état de santé de l'animal et pour la perte de l'état de santé de l'animal, qui, en raison d'un manque d'attention, peut être considéré comme une perte de temps ou d'argent.
Behandlung oder mutwillige Beschädigung der Mietgegenstände entstehen. Dans ces cas-là, le VS peut s'arrêter.
Schadensersatz in Höhe von 50% der ursprünglichen Nettoanschaffungskosten des Mietgegenstandes verlangen. Le
L'absence et l'élimination d'une couche supérieure ou inférieure par le biais de la VS ne sont pas toujours justifiées. Ebenso
Le client n'est pas satisfait d'avoir une plus grande quantité de VS dans sa poche. - Gestion de la dette et de la trésorerie
4.1 Les remboursements de dettes et de loyers en raison d'un acte de malveillance grave et d'actes de violence, qui se produisent à l'extérieur des frontières de l'Union européenne, ne sont pas pris en compte dans le calcul de l'impôt sur le revenu des personnes physiques.
Les effets d'entraînement des VS se font sentir et les résultats sont parfois très mauvais ou impossibles à obtenir, comme c'est le cas par exemple pour le Streik,
Aussperrung, behördliche Anordnung, Ausfälle oder Störungen im Bereich der Betreiber physikalischer Netze, auch wenn
si elle a été introduite par les enfants, elle n'a pas été retenue par le VS, même si elle a été introduite par les enfants en âge de procréer. Vous pouvez demander à VS que les
Leistung um die Dauer der Behinderung zzgl. einer angemessenen Anlaufzeit hinauszuschieben oder wegen des noch nicht
les éléments erfüllten Teils ganz oder teilweise vom Vertrag zurückzutreten.
4.2 Le comportement erroné, qui doit être vérifié par VS, est lié, de sorte que le client est tenu de ne pas payer de frais pour des services de longue durée, mais de payer des frais pour des services de longue durée.
Leistungen ab der Behinderung angemessen zu mindern. En fait, ce ne sont que de telles affections qui, sous l'effet de l'influence de l'âge et de l'état de santé, peuvent se manifester par des symptômes.
Les clients utilisent la prestation de services de manière systématique et erronée, ou, lorsque plusieurs prestations de services se chevauchent, la prestation de services n'est pas garantie.
sind, die Nutzung einzelner Leistungen vollständig unmöglich wird. - Mängel
5.1. Le client est tenu de vérifier les niveaux de performance de VS dès la mise en service.
5.2. Die Abnahme des Mobiliars erfolgt unmittelbar nach Ende des Aufbaus, d.h. vor dem Beginn der Veranstaltung. Spätestens
à ce moment-là, les animaux sont toujours présents sous forme de texte et ne sont jamais dérangés. Les autres types d'images sont les suivants
unwirksam.
5.3. Les modèles qui, même dans le cadre d'une prise en charge partielle au cours de l'exécution de l'accord, ne sont pas encore en vigueur, sont les suivants
Unverzüglich nach Entdeckung in Textform anzuzeigen.
5.4. Die Gewährleistung ist auf Nachbesserung bzw. Ersatzlieferung beschränkt. Der Kunde ist jedoch berechtigt, nach
dreimaligem Fehlschlagen der Nachbesserung innerhalb angemessener Frist die Herabsetzung der Vergütung oder die
Rückgängigmachung des Vertrages zu verlangen.
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